Mentions légales · Produscale
Retour

Mentions légales

Produscale · Informations légales obligatoires
Identification
Raison sociale
PRODUSCALE SASU
Capital variable · 1 000€
Siège social
58 rue de Monceau · CS 48756
75380 PARIS 08 CEDEX 8
Immatriculation
RCS Paris 994 321 727
Président : SCALE GROUP SAS
Contact
contact@produscale.com
📝

Directeur de la publication

Romain, en qualité de représentant légal de PRODUSCALE SASU.

🌐

Hébergement

Webflow, Inc.
398 11th Street, 2nd Floor · San Francisco, CA 94103 · États-Unis
Site : webflow.com

💳

Paiement en ligne

Stripe Payments Europe, Ltd.
1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock · Dublin · Irlande
Site : stripe.com

🔒

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, marques, frameworks, méthodologies Produscale™) sont la propriété exclusive de PRODUSCALE SASU ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

🛡️

Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition, d'effacement, de limitation et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits ou pour toute question : contact@produscale.com

Les données collectées via le formulaire de paiement sont exclusivement utilisées pour le traitement de votre commande et la gestion de la relation commerciale. Elles sont conservées pendant la durée nécessaire à l'exécution du contrat et aux obligations légales applicables.

🍪

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires au bon fonctionnement du site ainsi que des cookies analytiques. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies ou être averti lorsqu'un cookie est envoyé.

⚖️

Limitation de responsabilité

PRODUSCALE s'efforce de fournir sur ce site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour de ces informations. PRODUSCALE décline toute responsabilité en cas de dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.

🇫🇷

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Paris.